Plan Local d’Urbanisme

Approbation du Plan Local d’Urbanisme

_{Publication du 21 décembre 2012 à 9h21min
Mise à jour du 07 mars 2013 à 14h50min}

Département de la Seine Maritime, arrondissement de Rouen, commune de BarentinApprobation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Par délibération du 20 décembre 2012, le Conseil Municipal a décidé d’approuver le Plan Local d’Urbanisme.
Le dossier de PLU approuvé est à la disposition du public :

• à la Mairie de BARENTIN, service de l’urbanisme, aux jours et heures d’ouverture,
• sur notre site Internet (rubrique PLU),
• et à la Préfecture de Seine Maritime.

Champ d’application territorial du droit de préemption urbain aux zones urbaines ou urbaniser du plan local d’urbanisme

Couverture et sommaire

• Couverture et sommaire

Rapport de présentation (RP)

ATTENTION : les documents concernant le recensement des cavités souterraine sont susceptibles d’évolution, veuillez contacter le service urbanisme pour toutes informations complémentaires.

• Couverture et sommaire
• Diagnostique
• Etat initial de l'environnement
• Justification et évaluation environnementale
• Annexes - Couverture
• Etude du risque inondation
• Etude du risque inondation - Cartographies
• Etude du risque inondation - Annexes
• Rapport d'étude des cavités
• Plan des indices de cavité
• Plan des périmètres de sécurité
• Tableau et fiches signalétiques des cavités - Courriers DDTM

Plan d’aménagement développement durable – P.A.D.D.

• Plan d'aménagement développement durable

Orientations aménagement

• Orientations et aménagement

Règlement

• Règlement modifié en date du 1/07/2021
• Règlement approuvé le 20/12/2012

Documents graphiques

• Plan de zonage approbation de décembre 2012

Annexes

• Approbation RLPI
• Arrêté portant mise à jour PLU
• Annexe - Couverture
• Annexe - Partie 1
• Plan des voies bruyantes - Partie 2
• Plan du réseau d'eau potable - Partie 2
• Plan du réseau des eaux pluviales - Partie 2
• Plan du réseau des eaux usées - Partie 2
• Prescriptions phoniques - Partie 2
• Servitudes d'utilité publique
• Plan des servitudes d'utilité publique
• Schéma EU et EP - Couverture
• Schéma des EP - Partie 1, rapport
• Schéma des EP - Partie 1, cartographies
• Schéma des EP - Partie 2, rapport
• Schéma des EP - Partie 2, cartographies
• Schéma des EU - Partie 1, rapport
• Schéma des EU - Partie 2, cartographies

Étude entrées de ville

• Etude - Entrées de ville